J'ai besoin de votre aide , le père des enfants de ma femme demande la garde complète des enfants ... la cause mes serpents

ca fait un an et demi que je demeure avec ma femme pis j'ai toujours eu des serpents ,il est jamais rien arrivé (accident ou autre) avec les serpents

j'ai du viré notre premier avocat parce qu'il avait peur des serpents et que la seul option pour garder mes enfants selon lui était que je me débarasse de mes serpents

mon 2e avocat est mieux

J'aurais besoin de vos expérience ,article de lois ,article de journaux ,procès qui a déjà eu lieux ou autre qui pourrai nous aider

MERCI D'AVANCE

Si tes terrariums ont une barrure ou sont dans une pièce qui peut être barrée pour être inaccessible aux enfants, ça peut servir à prouver qu'il n'y a pas de danger mais sinon côté juridique, je ne peux pas t'aider...

Un chien pourrais être aussi dangereux, il y a des enfants qui sont décédés des suites d'une attaque, et pourtant je crois pas que les chiens sont considéré lorsqu'il s'agit de garde d'enfant. Il y a encore plus de monde qui meurt dans un accident de char et pourtant je suis sur que toi et la mère avez le droit de les promener en char.
C'est juste ridicule mais je te souhaite bonne chance.

'' DU RESPECT DES DROITS DE L'ENFANT

32. Tout enfant a droit à la protection, à la sécurité et à l'attention que ses parents ou les personnes qui en tiennent lieu peuvent lui donner.

1991, c. 64, a. 32.

33. Les décisions concernant l'enfant doivent être prises dans son intérêt et dans le respect de ses droits.

Sont pris en considération, outre les besoins moraux, intellectuels, affectifs et physiques de l'enfant, son âge, sa santé, son caractère, son milieu familial et les autres aspects de sa situation.

1991, c. 64, a. 33.

34. Le tribunal doit, chaque fois qu'il est saisi d'une demande mettant en jeu l'intérêt d'un enfant, lui donner la possibilité d'être entendu si son âge et son discernement le permettent.

1991, c. 64, a. 34. ''


Simon c'est de la démagogie. Il faut faire la différence entre les proportions. Plus de gens ont des autos, plus de gens ont des chiens donc plus de gens vont se faire blesser par des autos ou des chien. Par contre même sans les serpents il est pas rare que la garde exclusive est confié à la mère.

Sinon quel age as t'es enfants? Cela peut peut-être changer la donne.
Es ce que la mère à déjà la garde présentement ? Ou c'est partagé. Et les enfants sont-ils chez vous en ce moment.

Si l'enfant à une allergie, si l'enfant à une santé fragile, si l'enfant peut être d'une quelconque manière incomodé par la présence des animaux, c'est peine perdu car le bien être de l'enfant passe en premier.

Prend des photos de tes installions, de tes cages barrés. Pour prouver qu'il n'y a aucun risque ça sera déjà un plus.

Par contre si il y a le moindre risque jurédiquement le mieux c'est de faire comme ton avocat à dit : ce débarrasser des serpents si tu veux garder les enfants.

Donc pour résumé

1 Le biologique prévôt toujours
2. Étant tes serpents à toi et non à la mère, ça peut devenir complexe comme situation. Surtout si quelqu'un c'est déjà fait mordre même très mineur
3: acheter l'équipement nécessaire, cadenas et autre pour prouver que c'est hors de porté des enfants et prendre des photos.
Et de l'appartement en même tant quant à y être, trop vaut mieux que pas asser afin de démontrer qu'ils sont dans un environnement sécuritaire


Bonne chance pour la suite

Je te conseillerais de te débarrasser de toutes tes photos ou tes enfant peuvent manipuler des serpents, surtout de cette grosseur. Ils faut que tu prouve que ces sans danger pour les enfants et c'est pas en montrant des photos d'eux avec les serpents qui tu va prouver ça. Tu va plutot prouver la taille du serpent comparé aux enfants et la morsure ou la force de la ''constriction'' que ça pourrait leurs infligé. C'est un élément que l'avocat du père pourrait très bien utiliser.

Pour l'exemple a démontrer au juge, ça ne vaux rien en cours. Je l'ais dis plus haut c'est de la démagogie. Ils n'est arriver aucun incident, mais sa peut arriver et avec cette grosseur de serpent comparé a des enfants. N'oublie pas que le juge peut aussi avoir peur des serpents et si tu as de la chance ne pas s'y connaitre du-tout. Ou pire pour toi avoir eu une mauvaise expérience avec les serpents et savoir combien de pied peuvent atteindre les BCI. Et si le père biologique juge que c'est dangereux pour ces enfants, ça peut aller en ta défaveur puisque comme je l'es citer plus haut, la biologie pré domine. Surtout que la taille du serpent ne plaide pas en ta faveur.

Et je te le répète si il y a un risque juridique et que ça ne plaide pas en ta faveur il faudra que tu t'attendre a faire un choix, Les enfants ou les serpents. Il ne faut pas écarter cette possibilité.

Et seigneur, j’espère que si jamais tu as un choix à faire entre les deux que ce sera les enfants.

Bonne chance, j’espère que ça se passera bien.

J’ignore les antécédents judiciaires du père, ça aussi ça peut jouer. Mais si à la base ta femme avait la garde, c'est pour une raison et je ne crois pas qu'elle sera écarté.

Il me semble que tu as des gros serpents, tu ne m'a pas parlé que tu avais un Rétic au show de Trois-Rivières, il me semble que c'était toi, si c'est le cas, j'ai réellement peur que si le père des enfants est au courant de la taille du rétic ou de la taille que ça peut atteindre et bien j'ai bien peur que même si c'est barré à clef, qu'ils considèrent que c'est une menace pour les enfants...

Et il ne faut pas se le caché, c'est une menace réel pour un enfant et même pour un adulte. Si, tu n'avais que des corn snake, kingsnake et compagnie, à ce moment-la, ça changerais la donne.

Je te souhaite la meilleure des chances.

Mathieu

La peur n'est pas un argument juridique, mais la sécurité oui. Comme dit plus haut, si la pièce est sécurisé(serrure à clef) et tes terras sécurisés( serrures barrés aussi) tu mets les chances de ton côté. Pour le reste ben, bonne chance et bon succès j'espère.

J'ai dis que c'était pas rare, pas que c'était toujours comme ça

En tout cas, si tes installations sont sécurisées, dans une pièce qui ferme à clé, normalement, ce ne sera pas la raison que le juge prendra pour faire changer la garde.

Le juge prendra en compte beaucoup d'autres paramètres avant d'enlever la garde au parent qui l'a déjà depuis des années sans problèmes.

Mais le droit de la famille, c'est très différent des autres causes. Le juge ne s'en tient pas qu'à des articles de loi, il utilise un droit discrétionnaire pour décider de façon subjective du sort de l'enfant pour l'année à venir.

Je comprend ce que tu veux dire.
Si cest serpents sont hors de porté des enfants, ça met les chances de ton coté, mais si il montre des photos de ses enfants avec les serpents, cela prouve que d'une manière ou d'une autre qu'ils y ont acces et que ce n'est pas nécessairement sécuritaire pour eux.

Non, pas nécessairement: selon le juge qui entendra la cause, même la manipulation sous surveillance pourrait ne pas lui nuire, au contraire. Un comportement adulte responsable démontré ne nuit pas à la réputation d'une personne.

Ce que je veux dire, c'est que même si l'ex, papa des enfants, utilise l'argument des serpents pour enlever la garde à la mère, le juge n'est pas là que pour ça: il cherchera à déterminer si les enfants sont heureux, en sécurité, bien nourris, habillés, etc. Si c'est le cas, il pourrait refuser la requête du père autant que l'accepter, puisqu'ils sont avec leur mère depuis longtemps et que le père aussi a droit d'avoir une garde pour les années qui viennent et que ce soit la mère qui obtienne le droit de visite. Le juge est là pour une cause de garde d'enfants. Pas une cause uniquement de présence de serpents.....

C'est là que la subjectivité entre en ligne de compte. S'il juge que ce serait bon pour les enfants d'aller avec leur père, ça pourrait être ce qui sera, indépendamment de la présence de serpents. Et ça ne veut absolument pas dire que la mère s'occupe mal des enfants; simplement, il pourrait être bon pour eux de vivre avec leur père pour mieux le connaitre. Chacun des parents, avec ses qualités et ses défauts, si rien de majeur ne s'y oppose, doit pouvoir avoir une relation privilégiée avec ses enfants.

Un petit conseil, recherche une jurisprudence (décision d'un juge dans le passé) pour faire un bon discoure devant le juge, sa ne serre à rien de spéculé chaque juge est différant. mais une jurisprudence vos milles suggestions.

Tu paye ton avocat pour cela, j'espère qu'il fait bien son travail. je crois qu'il y as un site internet de jurisprudence du québec.

Au risque de me répéter, la jurisprudence ça marche pour le droit pénal, le droit des affaires, mais pas vraiment en droit famillial puisqu'il est admis en partant que les décisions du juge doivent être prises pour le bien de l'enfant. Chaque enfant et chaque cas est différent.... ton avocat te le dira, il y a des lignes directrices dans le droit de la famille, mais pas vraiment de jurisprudence sauf pour les montants de pension à payer.

L'ex fait du chantage, j'ai connu ça. Mais par expérience, je peux te dire que le juge, lui, est imperméable à ça....et même si l'ex promet qu'il ne ferait plus de poursuite si tu te débarrasses de tes reptiles, tu ne seras jamais à l'abri de poursuites additionnelles puisque le juge ne peut pas mettre ça dans un jugement. Le juge est tenu de laisser la possibilité aux parents ou aux enfants éventuellement, de revenir pour un jugement différent parce que la situation est différente; on ne peut pas normalement avoir de jugement final et irrévocable dans les cas de garde d'enfant.

wow si j'ai besoin de conseil judiciaire je saurais à qui demandé, travaille tu dans le milieu Marie-Claude, en tout cas c'est vraiment intéressant tout ça.

Mathieu

Petit up-date nous sommes passé en cours pis j'ai jamais vu un gars se faire humilité ainsi (l'ex de ma blonde)

je peux pas proclamé haut et fort qu'on a gagné, la conclusion du procès a lieu fin janvier,

mais c'est la 2e fois qu'on passe en cours pour ce procès depuis 1 mois et demi pis jamais les

reptiles on été vu comme un point négatif

les enfants on une bonne éducation envers les reptiles ,car quand leurs avocat les a questionné

ils on répondu comme des pro ,mieux que la plupart des proprio de reptiles, le beau-père

(moi)étais fier pas a peut près

le pire c'est que la fille a ma blonde c'était faite mordre la journée avant la procès ,rien de

ben grave ,une morsure de jeune rat snake ,mais elle était fière de dire quelle c'était faite

mordre et les raisons pourquoi, quelle erreur elle avait faite et pourquoi le serpents a réagis

de cette facon.

en bref BEAUCOUP de stress pour rien

Yeaaaah!!! C'est le fun à lire ça! Je croise mes doigts pour que tout se continue dans ce sens. Bravo et bonne chance, fier beau-père!!!

Vraiment super, je vous souhaite de gagner votre cause ! il y a de quoi être fier des enfants !